Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TTF TELE-TRAVAIL FRANCE
Centre de Comptabilité et d'Economie Rurale de Lot-et-Garonne Association (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
94529350
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque TTF TELE-TRAVAIL FRANCE

Déposée le 13 juillet 1994 par l'association loi 1901 Centre de Comptabilité et d'Economie Rurale de Lot-et-Garonne Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTF TELE-TRAVAIL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Centre de Comptabilité et d'Economie Rurale de Lot-et-Garonne Association domicilié(e) B.P. 174 271, rue de Péchabout, 47005 AGEN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 225 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre de Comptabilité et d'Economie Rurale de Lot-et-Garonne Monsieur MARCHET Guy Directeur - France.

La marque TTF TELE-TRAVAIL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTF TELE-TRAVAIL FRANCE est expirée depuis le 13 juillet 2004.

Centre de Comptabilité et d'Economie Rurale de Lot-et-Garonne Association a également déposé les autres marques suivantes : AGC 45 , AGC 91 , AGC Loiret , AGC LOIRET , AGC ESSONNE , AREA ENTREPRISES , AREA Entreprises , AGCE


Centre de Comptabilité et d'Economie Rurale de Lot-et-Garonne Association (Loi 1901) - B.P. 174 271, rue de Péchabout, 47005 AGEN Cedex - France - SIREN 782225536


Centre de Comptabilité et d'Economie Rurale de Lot-et-Garonne Monsieur MARCHET Guy Directeur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

- service à distance type: Téléservice en utilisant tous les moyens de communication traditionnels ou modernes - Télétravail dans les domaines suivants: . social . Administratif . Secrétariat . Commercial - Formation

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.